1. Présentation
Site concerné : http://www.partalliance.eu
Propriétaire : Bertrand LOUVET
Réalisation : inPhobulle
Webmaster : Frédéric DUPIN
Hébergement : 1&1 IONOS
Responsable de publication : Bertrand LOUVET - 60 avenue Charles de Gaulle, CS 60016, 92573 Neuilly-sur-Seine CEDEX.
N° Siret : 409 597 697
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site internet implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site internet sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Le site internet est mis à jour régulièrement par l’équipe de Part@lliance.
3. Description des services fournis
Le site internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses activités. Part@lliance s’efforce de fournir sur le site internet des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site internet sont données à titre indicatif. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site internet ne sont pas exhaustifs.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie CMS Joomla!.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Part@lliance est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf accord écrit et préalable de Part@lliance.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Traitement des données à caractère personnel
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement, de modification et de rectification des informations le concernant. Il dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’utilisateur peut exercer ces droits auprès du responsable du traitement : http://www.partalliance.eu accompagné d’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
A.E.L. Consultants a mis en place une procédure complète de protection des données personnelles sur laquelle on peut interroger Monsieur Bertrand Louvet, Gérant, en lui écrivant au siège de la société au 60 avenue Charles de Gaulle, CS 60016, 92573 Neuilly-sur-Seine cedex.
7. Liens hypertextes et cookies
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8. Crédit images
Bertrand Louvet: © Frédéric Dupin; Puzzle: © shock - Depositphotos.com (retouche inPhobulle); Logo responsive: © MPF_photography - Depositphotos.com; Sphère internationale: © inPhobulle; Schéma: © inPhobulle; Erreur 404: © AleksOrel - Depositphotos.com; Pastille mobile; © Ramcreative - Depositphotos.com.
